Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRÉ
CHASSAGNE Jean-François

Numéro de dépôt :
3127092
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011
LE CARRÉ de CHASSAGNE Jean-François

Présentation de la marque LE CARRÉ

Déposée le 17 octobre 2001 par CHASSAGNE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est CHASSAGNE Jean-François, domicilié(e) 82, rue de Rivoli, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.a.r.l. KING Jean-François Chassagne - France.

La marque LE CARRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRÉ est expirée depuis le 17 octobre 2011.

CHASSAGNE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : SNEG , QUETZAL BAR


CHASSAGNE Jean-François - 82, rue de Rivoli, 75004 PARIS - France


S.a.r.l. KING Jean-François Chassagne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Restauration ; bar ; débit de boissons ; brasserie, Bar-tabac.